Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de la Touière
LEONCE AMOUROUX

Numéro de dépôt :
3036640
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2020

Présentation de la marque Domaine de la Touière

Déposée le 19 juin 2000 par la société LEONCE AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de la Touière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société LEONCE AMOUROUX domicilié(e) RUE SAINT-JOSEPH - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 020 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEONCE AMOUROUX, SAS domicilié(e) RUE SAINT-JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque Domaine de la Touière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Touière est expirée depuis le 19 juin 2020.

LEONCE AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : ACCORDAILLES , LE SANG DES PIERRES


LEONCE AMOUROUX - RUE SAINT-JOSEPH - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 706020112


LEONCE AMOUROUX, SAS - RUE SAINT-JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 9 août 2010 n°2448382 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-09

Vins de qualité produits dans une région déterminée.